Le coût et l'efficacité des mesures visant à réduire les émissions des véhicules

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**Table des matières**

SYNTHÈSE DE LA DISCUSSION
RAPPORTS

**Examen des normes de consommation de carburant et d’émission de carbone
applicables aux véhicules légers
** 1\. Introduction
2\. Pourquoi des normes de consommation de carburant ?
3\. Quels objectifs se fixer ?
4\. Structure d’une nouvelle norme
5\. Calendrier à définir
6\. Consommation sur route et au cours d’essais
7\. Maintenir les normes de consommation dans « l’après-vente »
8\. Mesures complémentaires
9\. Conclusions

**Réduction des émissions des transports – Potentialités des droits d’émission
négociables
** 1\. Introduction
2\. Réflexion théorique
3\. Application au secteur des transports
4\. Droits négociables de consommation de carburant pour les véhicules privés
5\. Droits négociables de consommation de carburant dans les transports de
marchandises
6\. Droits négociables de circulation en milieu urbain
7\. Inconvénients éventuels et problèmes de mise en oeuvre
8\. Conclusion

**Efficience de la réglementation des transports
** 1\. Introduction
2\. Externalités des véhicules
3\. Émissions locales
4\. Émissions mondiales
5\. Coût des normes de consommation : Problèmes de respect des normes
6\. Observations finales

**Calcul des coûts et avantages de la réduction des émissions de CO2 dans le
secteur des transports
** 1\. Introduction
2\. Politique européenne de tarification et de réglementation des émissions :
Abandon de la taxation des carburants au profit des redevances kilométriques
3\. Contribution du secteur des transports à la réduction des émissions
nationales
4\. Rôle de la réglementation des émissions de CO2 dans le secteur des
transports – Une optique mondiale
5\. Conclusions et réserves