- EAN13
- 9782111195974
- ISBN
- 978-2-11-119597-4
- Éditeur
- Assemblée nationale
- Date de publication
- 2005
- Collection
- Documents d'information (67)
- Séries
- Impressions. 12e législature / Assemblée nationale (2710)
- Code dewey
- 352.732
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
2710 - Rapport d'information sur le projet de communication de la Commission relatif aux lignes directrices concernant les aides d'État à finalité régionale pour la période 2007-2013
De France, Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne
Avec Michel Delebarre, Didier Quentin
Assemblée nationale
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur les critères de contrôle des études d'impact accompagnant les projets de loi, 2094France, Assemblée nationale, Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission des fin...Assemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission des fin...Assemblée nationale
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
- France, Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne (Auteur)
- Michel Delebarre (Autre)
- Didier Quentin (Autre)
-
Les priorités de la Présidence française de l'Union européenne, forum, mardi 28 mars 2000Jean-Louis BiancoAssemblée nationale
-
Impressions. 11e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Délégation pour l'...Assemblée nationale
-
Assises sur l'avenir de l'Europe, Assemblée nationale, Paris, 7-8 novembre 2001Assises sur l'avenir de l'EuropeAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur la filière maritime, 3636France, Assemblée nationale, Commission des affaires européennesAssemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Délégation pour l'...Assemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013, 2374France, Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenneAssemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission des aff...Assemblée nationale
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Délégation pour l'...Assemblée nationale
-
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires, 670France, Assemblée nationale, Commission des affaires européennesAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire, 1201France, Assemblée nationale, Commission des affaires européennesAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à la mesure statistique des délinquances et de leurs conséquences, 988France, Assemblée nationale, Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la RépubliqueAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission des aff...Assemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission des loi...Assemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur la filière maritime, 3636France, Assemblée nationale, Commission des affaires européennesAssemblée nationale