Les livres de la série « Impressions. 2012-2013 / Sénat »
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Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur les actes du colloque relatif à l'autisme organisé le 6 décembre 2012, 367France, Sénat, Commission des affaires socialesSénat
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Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur les collectivités territoriales et le développement économique, vers une nouvelle étape, 372France, Sénat, Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisationSénat
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Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques, la Guyane en quête de sa singularité, 378France, Sénat, Commission des affaires européennesSénat
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Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2013 d...France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeSénat
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Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur la gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle, [actes de la table ronde organisée au Sénat le 20 février 2013], 412France, Sénat, Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, France, Sénat, Groupe d'études sur l'éducation populaire et la cultureSénat
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Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur la valorisation des mandats locaux par le non cumul des mandats, 442France, Sénat, Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisationSénat
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Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur l'Union européenne, colonie du monde numérique, 443France, Sénat, Commission des affaires européennesSénat
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Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport sur la mise en oeuvre de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités, 446France, Sénat, Commission pour le contrôle de l'application des loisSénat
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Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur la répartition du produit de la taxe d'apprentissage, 455France, Sénat, Commission des financesSénat
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Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé, 480France, Sénat, Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santéSénat
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Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur les dispositions du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi, 490France, Assemblée nationale, Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, France, Sénat, Commission des affaires socialesSénat